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Certificats d’Economies d’Energie : bientôt le 11eme arrêté.

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Le club C2E prépare activement le 11ème arrêté CEE, pour une parution au Journal Officiel prévue courant septembre 2013. L’arrêté pourrait comporter environ 38 fiches nouvelles dans tous les secteurs.

logo Club C2E de l'ATEE

Rappelons que le club C2E est le lieu de partage et de construction des nouvelles actions standardisées du dispositif des certificats d’économies d’énergie. Il regroupe l’ensemble des acteurs concernés par le dispositif, que ce soit les fournisseurs d’énergie ou de carburants, les entreprises de service, les collectivités locales ou bailleurs, etc.

Eco CO2 est un membre actif du club C2E. Pour ce 11 ème arrêté, nous avons travaillé pour la société Eco-Techniques à la rédaction de deux nouvelles fiches sur les matériels hydro-économes pour le domaine tertiaire (en métropole et dans les DOM).

D’ici la publication de l’arrêté prévue en septembre, il reste un travail de vérification et de finalisation, les projets de fiches seront envoyés officiellement par l’ATEE à la DGEC et à l’ADEME le 31 mai 2013. Les projets acceptés, seront soumis au Conseil Supérieur de l’Energie  mi-juillet 2013.

Source : ATEE/ClubC2E, Eco CO2

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